Xavier Nicolas


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Xavier NICOLAS
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur de la mer (groupe III) de la Martinique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction de la mer de Martinique
date_debut="2023-08-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000047867667(source JORF)
nomination
21 Juillet 202321/07/2023
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission, pour les affaires relatives à l'élaboration et la mise en œuvre de la réglementation applicable à la filière d'activités de nautisme et de plaisance, à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures, à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance au plan national et communautaire, et aux compétences exercées par le guichet unique de gestion de la fiscalité plaisance (GUFiP)
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000047792741(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 202307/07/2023
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission, pour les affaires relatives à l'élaboration et la mise en œuvre de la réglementation applicable à la filière d'activités de nautisme et de plaisance, à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures, à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance au plan national et communautaire, et aux compétences exercées par le guichet unique de gestion de la Fiscalité Plaisance (GUFiP)
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000047332587(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 202323/03/2023
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission, à
Objet:
par délégation du Premier ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000046441745(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 202219/10/2022
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission, à
Objet:
par délégation du Premier ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000046082548(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 202224/07/2022
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission, à
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000045917869(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 202216/06/2022
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission, à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000045366174(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 202217/03/2022
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures, à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance, et au Guichet unique de gestion de la fiscalité plaisance (GUFiP)
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000044318830(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 202113/11/2021
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures et à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000044061336(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202119/09/2021
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures et à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000043776795(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 202111/07/2021
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures et à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000043501510(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 202115/05/2021
De: Xavier NICOLAS
chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques à la direction des affaires maritimes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la mer
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000043280383(source JORF)
nomination
24 Mars 202124/03/2021
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures et à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000043266981(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 202119/03/2021
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures et à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042866003(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 202106/01/2021
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures et à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042515815(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 202013/11/2020
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures et à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042387551(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202002/10/2020
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures et à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042331301(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 202016/09/2020
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à l'élaboration des règles relatives à la sécurité et à la prévention des pollutions des navires de plaisance en mer et des bateaux de plaisance en eaux intérieures et à l'élaboration et la mise en œuvre des règles relatives à la surveillance du marché des bateaux de plaisance
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000041422927(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202018/01/2020
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039433044(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201930/11/2019
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039061083(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038696288(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201928/06/2019
De: Nicolas (Xavier, Henri, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000038649516(source JORF)
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038485846(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 201918/05/2019
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038371391(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201914/04/2019
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000037529102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201826/10/2018
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000036775596(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 201807/04/2018
De: Xavier NICOLAS
chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques à la direction des affaires maritimes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants du ministre chargé de la mer
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000036210280(source JORF)
nomination
16 Décembre 201716/12/2017
De: Nicolas (Xavier, Dominique, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000036039120(source JORF)
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Nicolas (Xavier, Dominique, René)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000035922095(source JORF)
promotion
29 Octobre 201729/10/2017
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000035744191(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201708/10/2017
De: NICOLAS Xavier
titulaire, représentant le ministre chargé de la mer
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'État
Groupe:
Formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1708672A(source BODD)
nomination
10 Avril 201710/04/2017
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000034015148(source JORF)
délégation de signature
09 Février 201709/02/2017
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1e classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033140793(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201624/09/2016
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032950631(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201631/07/2016
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1ère classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032769510(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201625/06/2016
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031224466(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Xavier NICOLAS
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:M. Hervé GOASGUEN
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
JORFTEXT000030540516(source JORF)
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000030490677(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 201518/04/2015
De: Xavier NICOLAS
chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
II. - En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Pour les questions relatives aux navires de plaisance
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000030426911(source JORF)
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Xavier Nicolas
à Loudéac
Objet:
à la session 2013 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
ESRS1400001K(source BOESR)
admission
04 Décembre 201304/12/2013
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Nicolas (Xavier)
chef de projet munitions Mistral, MBDA
Objet:
auditeur de la 49e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2012-2013)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000027587650(source JORF)
conférés
21 Juin 201321/06/2013
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000027140991(source JORF)
promotion
06 Mars 201306/03/2013
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis)
administrateur en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Nicolas (Xavier)
ingénieur en chef MISTRAL 3, MBDA
Objet:
à suivre la 49e session nationale « Armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2012-2013)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026242436(source JORF)
admission
01 Août 201201/08/2012
De: Nicolas (Xavier, André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2010)
Spécialité : médecine interne
Concours type 1
JORFTEXT000023866086(source JORF)
inscription
16 Avril 201116/04/2011
De: Nicolas (Xavier, Dominique, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022127632(source JORF)
nomination
23 Avril 201023/04/2010
De: Nicolas (Xavier, Dominique, René)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021923406(source JORF)
promotion
06 Mars 201006/03/2010
De: Nicolas (Xavier, Henri, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Nicolas (Xavier, André)
médecin en chef ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020584508(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Nicolas (Xavier, Dominique, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000020060801(source JORF)
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Xavier NICOLAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2007-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000000706925(source JORF)
nomination
18 Novembre 200718/11/2007
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000821536(source JORF)
promotion
18 Janvier 200718/01/2007
De: Nicolas (Xavier)
2009
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements et ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000459614(source JORF)
admission
15 Novembre 200615/11/2006
De: Xavier Nicolas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Nicolas (Xavier, Henri, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Nicolas (Xavier, Henri, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000806517(source JORF)
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Nicolas (Xavier, Yannick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Nicolas (Xavier, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000404365(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000776280(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Nicolas (Xavier, André)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Xavier Nicolas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Jean Grandon
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000758550(source JORF)
admissibilite
16 Mars 199916/03/1999
De: Nicolas (Xavier)
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année Economie
Candidats français
Groupe:
École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="1996-09-09"
ecole
JORFTEXT000000381037(source JORF)
admission
28 Mars 199728/03/1997
De: Nicolas (Xavier, Yannick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du
décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000564382(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Nicolas (Xavier, Richard, Alex)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000195946(source JORF)
diplome
19 Novembre 199619/11/1996
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000744807(source JORF)
promotion
17 Octobre 199617/10/1996
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000739218(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Nicolas (Xavier)
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000735607(source JORF)
admission
28 Février 199528/02/1995
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="1994-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000732138(source JORF)
nomination
29 Septembre 199429/09/1994
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis. Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451(source JORF)
promotion
28 Septembre 199328/09/1993
De: Nicolas (Xavier, Michel, Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000180077(source JORF)
diplome
05 Septembre 199305/09/1993
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1992
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000176099(source JORF)
admissibilité
28 Août 199228/08/1992
De: Nicolas (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure des techniques aéronautiques et de construction automobile ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000354803(source JORF)
diplome
07 Mai 199107/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.